Déposée le 1 novembre 2012 par monsieur LE SOLLEU Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLOUD CONNECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est monsieur LE SOLLEU Yann domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE SOLLEU Yann domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.
La marque CLOUD CONNECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUD CONNECTE est expirée depuis le 1 novembre 2022.
LE SOLLEU Yann a également déposé les autres marques suivantes : CLOUD CONNECTE
M. LE SOLLEU Yann - 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France
M. LE SOLLEU Yann - 47 allée du Touring Club - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683777 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
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